Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR 

RESIDENCE LE CLOS ISABELLE

USAGE DES PARTIES PRIVATIVES

Chaque occupant a le droit de jouir comme bon lui semble des par­ties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité, sécurité ou la tranquillité de l'immeuble, ni de por­ter atteinte à sa destination. USAGE DES PARTIES COMMUNES
Chaque occupant peut user librement des parties communes, suivant leur destination, à condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres occupants.

RESPONSABILITÉ

Chaque occupant est responsable des dégradations faites aux parties communes et de toutes conséquences dommageables résultant d'un usage abusif que ce soit de son fait, des personnes ou des choses qu'il a sous sa garde, des personnes se rendant chez lui.

BRUITS

Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit à aucun moment troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités ou des personnes à leur service.
Tous bruits, de quelque nature qu'ils soient, alors même qu'ils auraient lieu à l'intérieur des appartements, troublant la tranquillité des habitants, sont for­mellement interdits et plus particulièrement entre 22 heures et 7 heures.

ENCOMBREMENT

Nul ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes, ni y déposer quoi que ce soit, ni les utiliser pour son usage personnel, en dehors de leur destination normale. Les cours, passages, halls, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps. Notamment, les entrées et cou­loirs ne pourront en aucun cas servir de garages à bicyclettes, motocyclettes, voitures d'enfants ou autres; ceux-ci devant être garés dans les locaux réser­vés à cet effet.

ANIMAUX

Les copropriétaires et locataires ne pourront avoir ou attirer aucun animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard.
Les chiens et les chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires.
En aucun cas, les animaux domestiques ne devront errer dans les parties communes.
Tous les chiens devront impérativement être tenus en laisse et ceux susceptibles d'être dangereux (1ère et 2ème catégorie soit chiens d’attaque, de garde ou de défense) doivent être obligatoirement muselés (cf loi du 6 janvier 1999, loi du 20 juin 2008 et décret du 25 novembre 2008)".
Chaque copropriétaire ou locataire doit ramasser impérativement les déjections canines de leurs chiens".


UTILISATION DES FENÊTRES ET BALCONS

Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fixé. Les vases à fleurs, même sur des balcons, devront reposer sur des dessous étanches et capables de conserver l'excédant d'eau de manière à ne pas détériorer les murs ni incommoder les passants et voisins.
Les balcons, loggias ne doivent pas servir de débarras; planche à voile, bicyclette et divers objets inesthétiques ne doivent y être entreposés.
Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres ou balcons.

PARKINGS et GARAGES

Les parkings ne peuvent servir au remisage. Ils seront strictement réservés au parcage des voitures.
Il ne pourra être entreposée aucune matière inflammable dans les garages fermés. Il est interdit de faire tourner les moteurs autrement que pour les besoins du départ et de la rentrée des véhicules.
Interdiction formelle de procéder à tout lavage de véhicules dans le parking.

STORES

La pose des stores est autorisée, sous réserve que le modèle ait été choisi par l'assemblée générale des copropriétaires.

ORDURES MÉNAGÈRES

Les déchets et liquides ne doivent pas être déversés en vrac dans les vide-ordures et les poubelles, mais préalablement emballés. Le déversement des liquides et emballages en vrac est interdit. Les débris (verre, faïence) doivent être jetés dans les poubelles pré­vues à cet effet.
Il est impératif de respecter le tri sélectif.

ASCENSEUR

L'usage des ascenseurs est interdit aux enfants de moins de dix ans non accompagnés d'une personne adulte. Pour les emménagements et déménage­ments, il est simplement toléré sous la responsabilité de l'utilisateur à condition de ne pas dépasser la charge maximale autorisée.


Le Syndic
Muriel GONZALES